_ Avocats adoption

1) Ces principes de la filiation – _ Avocats :

Des s Spécialistes :

La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire, Hors désaccord.

Elle peut être obtenue par la possession d’état.

Le Droit dicte 4 types de filiation et dicte 3 façons de l’établir en dehors d’une recherche juridique :

On doit différencier la filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à ces lois hétéroclites :

La possession d’état, une présomption juridique, permet de construire généralement la filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.

La filiation maternelle : Il suffit que son nom soit dans l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.

La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit français a fabriqué une présomption de paternité en faveur du époux.

La recherche délibérée de paternité peut être une reconnaissance prénatale soit post-natale. La recherche délibérée (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien auparavant

Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialiste doit vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien encore conduire avec vous-même ces démarches indispensables afin d’ établir une filiation.

2) L’adoption simple :

Des s Spécialistes

En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

L’adoption ne peut être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.

lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits parmi la famille d’origine.

A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-ci antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.

Pour voir l’adoption prononcée, des circonstance doivent être réunies comme la processus doit être respectée. Si ces critères respectés, l’adoption produira tous les effets.

La défense de l’avocat est essentiel.

Le déroulement de l’adoption simple :

A) procédure d’adoption simple :

Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.

En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.

B) Les circonstance de l’adoption simple :

Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et enfin le assentiment à l’adoption.

En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.

C) Les effets de l’adoption simple :

Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.

3) Les s d’avocats SPÉCIALISÉS

Recherche de paternité :

Les conseils des avocats est capital dans cette procès.

L’action en recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le TGI.

A) Qui peut intenter une action de la reconnaissance de paternité ?

Cette action peut être introduite par cette mère durant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.

Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de fonder la filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).

B) Contre qui doit on exercer cette action de recherche de paternité ?

Cette action de recherche de paternité doit être introduite à l’encontre :

– des héritiers lorsque le père apparent est mort,

– ou du père soi-disant,

– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à la succession.

C) Procédure de recherche de paternité :

L’action de recherche de paternité doit être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.

Les conseils des avocats est de la sorte primordial. Un avocat d’_ Avocat doit vous épauler pour une procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.

si le décédé avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.

Aussi, si l’enfant est parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment la fin du temps dont il disposait au début.

D) Inadmissibilité de cette action en reconnaissance de paternité :

L’action de recherche de paternité est inacceptable:

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité),

– quand le descendant est placé en vue de son adoption.

Si le lien de filiation est déjà établi, il faut en premier discuter ce lien préalablement avéré et gagner l’annulation.

Dans tous les cas, un avocat spécialisé de la filiation pourra vous aider pour une action de recherche de paternité. .